Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canaille Spirit
M. Rouamba Alain Régis
M. Traoré Youssouf

Numéro de dépôt :
4115264
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
Canaille Spirit de Rouamba Alain Régis

Présentation de la marque Canaille Spirit

Déposée le 3 septembre 2014 par monsieur Rouamba Alain Régis et monsieur Traoré Youssouf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canaille Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Rouamba Alain Régis domicilié(e) Résidence Louis Armand Appt 4019, 3 Allée de Broglie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et monsieur Traoré Youssouf domicilié(e) Appartement 56, 51 Rue du val vert - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rouamba Alain Régis domicilié(e) Résidence Louis Armand Appt 4019, 3 Allée de Broglie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque Canaille Spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canaille Spirit est expirée depuis le 3 septembre 2024.

Rouamba Alain Régis a également déposé les autres marques suivantes : Honey Fresh EVERYDAY – LA BOISSON DE TOUTES LES VERTUS –


M. Rouamba Alain Régis - Résidence Louis Armand Appt 4019, 3 Allée de Broglie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France

M. Traoré Youssouf - Appartement 56, 51 Rue du val vert - 74600 - SEYNOD - France


M. Rouamba Alain Régis - Résidence Louis Armand Appt 4019, 3 Allée de Broglie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 21 juillet 2015 - Renonciation partielle n°651529 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boisson à base de miel, agrumes et des extraits d'arômes naturels.